Règlement Intérieur

Préambule :

Le présent règlement intérieur à pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’établissement équestre.

Inscription :

Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de l’établissement de façon régulière, est tenue de remplir une demande d’inscription.

Acceptation du règlement :

Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement.
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.

Chapitre 1 : cavaliers et visiteurs

Stationnement/Sécurité :

• Le déplacement à pied est seul à être autorisé au sein des écuries. Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
• Les poussettes sont également interdites au sein des écuries.
• Les chiens doivent être impérativement tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement, leurs excréments doivent être ramassés.
• Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité de son propriétaire.

Interdiction de fumer :

• Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.

Comportement :

• Tous cavaliers ou visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement que des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de vis-à-vis des équidés.

Accès aux installations sportives :

• Les aires de pratiques sportives ne sont accessibles qu’aux personnes ayant réglé leur droit d’accès. Il s’agit des installations suivantes :
  • Manège
  • carrière

Circulation dans les écuries :

• Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à :
  • Ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer,
  • Ne rien donner à manger aux équidés.
  • Les enfants hors élèves sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.

Chapitre 2: Cavaliers

Tenue et matériel

• Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement.
• Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme EN 1384.

Assurances :

• Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. L’établissement équestre tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation, par le biais de la licence fédérale.
• Les pratiquants doivent prendre connaissance, à l’accueil, de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées, des extensions possibles, ainsi que des formalités en cas de sinistre.
• Le site www.pezantassure.fr rassemble également des informations concernant l’assurance de la licence FFE.
• Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté ses droits d’inscription pour l’année en cours. La responsabilité de l’établissement équestre ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.

Tarifs :

• Les tarifs des prestations sont affichés dans l’enceinte de l’établissement équestre.

Reprises, leçons, forfaits :

• Tous cours ou reprises réservés restent dues.
• Les forfaits et cours payés ne sont pas remboursables ou rattrapables sauf cause médicale et sur présentation d’un certificat médical de contre-indication à la pratique de l’équitation.
• Pour le bon déroulement des cours, les parents ne sont pas autorisés à assistés au cours, les enfants sont plus attentifs !!
• Une présentation aura lieu 1 fois par trimestre :

Merci de votre compréhension !!

Chapitre 3 : Dispositions générales :

Prise en charge des enfants mineurs :

• Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant le temps d’activité équestre encadrée et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit un quart d’heure avant l’activité et un quart d’heure après.
• En dehors des temps d’activités et de préparations les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal, y compris lors de l’utilisation libre des installations sportives.

Vol au sein de l’établissement :

• Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance.
• Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels et effet personnel à leurs risques et périls.

Réclamations :

Tout cavalier souhaitant effectuer une réclamation qu’il estime motivée et justifiée, concernant l’établissement peut l’effectuer soit en demandant un rendez-vous avec le gérant de l’établissement, soit en lui écrivant une lettre.

Sanctions :

• Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.
• Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.

Autorité de l’enseignant :

• L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des leçons.
• Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons.
• Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.

Droit à l’image :

• Les cavaliers et propriétaires d’équidés en pension acceptent d’être recensés dans le fichier informatique du club et bénéficient directement auprès du club d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
• Lors de l’établissement du bulletin d’inscription, ils acceptent ou non que leur image ou celle de leur enfant soit utilisée par l’établissement dans le cadre de la pratique des activités équestres.